Réglementation

Loi trottinette électrique 2026 : casque, amendes, tout ce qui change

En bref : La loi trottinette électrique 2026 ne change pas le socle national : 14 ans minimum, 25 km/h maximum, pas de passager, assurance obligatoire. La vraie nouveauté vient des préfets : depuis le 7 août 2026, le casque (135 € d'amende) et un équipement rétro-réfléchissant (35 €) sont obligatoires à toute heure à Paris, dans les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne, et d'autres départements ont fait de même. Une proposition de loi déposée le 9 juin 2026 veut aller plus loin, mais elle n'est pas encore votée.

Mis à jour le 07/10/2026 · 10 min de lecture · Notre méthode

Photo : Marc Mongenet, CC BY-SA 4.0

Loi trottinette électrique 2026 : ce qui change en un coup d'œil

Le problèmeTu lis partout « nouvelle loi », « casque obligatoire », « 270 € d'amende »… et tu ne sais plus ce qui est en vigueur, ce qui est local et ce qui n'est qu'un projet. Résultat : tu risques une amende pour une règle que tu croyais facultative, ou tu t'inquiètes pour un texte qui n'existe pas encore.

Ce guide est un journal daté : chaque évolution de la réglementation trottinette électrique y figure avec son texte officiel, sa date et ce qu'elle change pour toi. Le cadre permanent (où rouler, quels équipements, quelles sanctions) reste détaillé dans notre guide complet de la réglementation des EDPM. Ici, on se concentre sur l'avant/après de la loi trottinette électrique 2026 et des textes qui l'ont précédée.

Sujet	Avant 2026	En 2026	Statut
Casque	Recommandé, obligatoire seulement sur certaines routes à 80 km/h ouvertes aux EDPM	Obligatoire à toute heure à Paris et en petite couronne, et dans plusieurs départements par arrêté préfectoral	En vigueur (local)
Gilet ou équipement rétro-réfléchissant	Obligatoire la nuit ou par mauvaise visibilité	Obligatoire jour et nuit là où un arrêté préfectoral l'impose	En vigueur (local)
Âge minimum	14 ans (depuis le 1er septembre 2023)	14 ans	Inchangé
Vitesse maximale	25 km/h	25 km/h	Inchangé
Brevet de sécurité routière, amende à 270 €	Non	Proposés par la proposition de loi n° 2900	Projet, non voté
Batteries remplaçables	Libre choix du fabricant	Obligation européenne à partir du 18 février 2027	Adopté, pas encore applicable

L'essentiel chiffré14 ans minimum, 25 km/h maximum, un seul conducteur, assurance obligatoire : rien de neuf au niveau national. Ce qui change en 2026, c'est le casque : 135 € d'amende à Paris et dans les départements 92, 93 et 94 depuis le 7 août 2026, plus 35 € sans équipement rétro-réfléchissant.

Casque obligatoire : la vraie nouveauté de la réglementation trottinette électrique 2026

Au niveau national, le Code de la route n'impose toujours pas le casque partout. Mais il permet aux autorités locales d'aller plus loin, et en 2026 plusieurs préfets ont franchi le pas après une hausse des accidents graves. Pour tout savoir sur le choix du casque et les cas où il est exigé, lis notre guide casque obligatoire en trottinette électrique.

Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne : depuis le 7 août 2026

L'arrêté n° 2026-00969 du préfet de police impose à toute personne qui circule en EDPM sur la voie publique deux équipements, à toute heure et sans exception d'âge. Il vise les trottinettes électriques, mais aussi les gyroroues (monoroues), gyropodes et hoverboards : si tu roules sur une gyroroue, tu es concerné au même titre.

Obligation	Quand	Sanction
Casque homologué	Jour et nuit	Contravention de 4e classe : 135 € d'amende forfaitaire
Gilet de haute visibilité ou équipement rétro-réfléchissant	Jour et nuit	Contravention de 2e classe : 35 € d'amende forfaitaire

Les deux amendes se cumulentSans casque ni gilet à Paris, c'est 135 € + 35 €, soit 170 € pour un seul contrôle. Et la trottinette en libre-service n'échappe pas à la règle : l'obligation vise toute personne qui conduit un EDPM, que l'engin t'appartienne ou non.

Alpes-Maritimes, Yonne, Nord… les autres départements concernés

Paris n'a pas été le premier. Les Alpes-Maritimes imposent le casque attaché et le gilet rétro-réfléchissant depuis le 2 avril 2026, l'Yonne impose casque et gilet depuis le 1er juin 2026, et d'autres préfets ont suivi, dont l'Indre, le Vaucluse, la Seine-et-Marne, l'Aisne, le Nord et le Pas-de-Calais. Les montants d'amende ne sont pas forcément ceux de Paris : chaque arrêté fixe sa propre portée.

Une carte qui bouge vite D'autres départements peuvent suivre à tout moment, souvent avec une entrée en vigueur dès la publication de l'arrêté. Avant un trajet dans un département que tu ne connais pas, considère que le casque est exigé : tu ne perds rien à le porter.

Comment savoir si le casque est obligatoire chez toi

Consulte le site de la préfecture de ton département, rubrique actualités ou sécurité routière.
Cherche le recueil des actes administratifs (RAA) : les arrêtés y sont publiés avec leur date d'entrée en vigueur.
Vérifie aussi les arrêtés municipaux : le maire peut encadrer la circulation des EDPM sur sa commune.
Dans le doute, roule casqué et avec un équipement rétro-réfléchissant : tu es en règle partout.

Journal daté des évolutions légales de la trottinette électrique (2019-2026)

Chaque ligne ci-dessous correspond à un texte officiel. On met ce journal à jour à chaque changement : c'est la meilleure façon de comprendre pourquoi une règle existe et depuis quand elle s'applique.

Date	Texte	Ce qui a changé
26 octobre 2019	Décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019	Création de la catégorie EDPM dans le Code de la route : vitesse par construction de 25 km/h, lieux de circulation, équipements.
24 juin 2020	Arrêté relatif au gilet de haute visibilité et à l'équipement rétro-réfléchissant	Caractéristiques de l'équipement rétro-réfléchissant porté par le conducteur.
1er juillet 2020	Décret de 2019, articles différés	Entrée en vigueur d'une partie des dispositions du décret, dont les équipements exigés sur l'engin.
1er septembre 2023	Décret n° 2023-848 du 31 août 2023	Âge minimum relevé de 12 à 14 ans ; circulation sur une voie interdite et transport d'un passager passent en 4e classe (135 €).
30 novembre 2024	Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024	Feux stop, clignotants et éclairages complémentaires autorisés sur l'EDPM ou portés par le conducteur.
2 avril 2026	Arrêté préfectoral des Alpes-Maritimes	Casque attaché et gilet rétro-réfléchissant obligatoires jour et nuit dans le département.
9 juin 2026	Proposition de loi n° 2900 (Assemblée nationale)	Dépôt d'un texte prévoyant casque et gilet partout, brevet de sécurité routière et sanctions alourdies. Non voté à ce jour.
7 août 2026	Arrêté du préfet de police n° 2026-00969	Casque (135 €) et équipement rétro-réfléchissant (35 €) obligatoires à toute heure à Paris et en petite couronne.
18 février 2027	Règlement (UE) 2023/1542, article 11	Batteries des moyens de transport légers remplaçables par un professionnel indépendant.

Loi, décret, arrêté : qui décide quoi ?La loi fixe les grands principes et les délits (comme la modification d'un engin). Les décrets écrivent les règles du Code de la route : âge, vitesse, équipements, amendes. Les arrêtés préfectoraux ou municipaux adaptent ces règles à un territoire. C'est par cette dernière voie que le casque est devenu obligatoire en 2026.

Ce qui ne change pas : le socle de la réglementation trottinette électrique

Les nouveautés locales s'ajoutent au cadre national, elles ne le remplacent pas. Ces règles s'appliquent partout en France métropolitaine et en Corse, que tu roules en ville ou à la campagne, sur une trottinette électrique debout ou sur un modèle de la catégorie trottinette assise qui reste dans le cadre EDPM.

Les règles nationales toujours en vigueur

14 ans minimum pour conduire, sans permis : tout est détaillé dans notre guide âge minimum et permis pour une trottinette électrique.
25 km/h maximum par construction : un mode plus rapide, même désactivé, n'est pas admis sur la voie publique.
Un seul conducteur, jamais de passager (135 €).
Pistes et bandes cyclables quand elles existent ; trottoir interdit sauf autorisation du maire, à l'allure du pas.
Feux avant et arrière, catadioptres, freins et avertisseur sonore sur l'engin : la liste complète est dans notre guide des équipements obligatoires en trottinette électrique.
Gilet ou équipement rétro-réfléchissant la nuit ou par mauvaise visibilité, partout en France.
Téléphone tenu en main, écouteurs et casque audio interdits.
Assurance responsabilité civile obligatoire, comme pour tout véhicule à moteur : voir notre guide assurance trottinette électrique.

Segway-Ninebot Max G2 : 25 km/h, batterie de 550,8 Wh et 24,4 kg. Le type de machine pensée dès l'origine pour le cadre légal EDPM.

Le réflexe du riderÉquipe ta trottinette d'un éclairage puissant, même si elle en a déjà un d'origine. Depuis fin 2024, tu as le droit d'ajouter feux stop et clignotants : tu trouveras de quoi faire dans nos pièces d'éclairage pour trottinette. Pour la conduite de nuit, notre guide rouler de nuit en trottinette électrique te donne les bons réglages.

Nouvelle loi trottinette électrique : ce que prévoit la proposition n° 2900

Déposée le 9 juin 2026 à l'Assemblée nationale par une quarantaine de députés, la proposition de loi visant à renforcer l'encadrement de l'usage de la trottinette électrique veut généraliser ce que les préfets font aujourd'hui département par département. Elle n'a pas été votée : rien de ce qui suit n'est applicable aujourd'hui.

Les 5 articles du texte

Article 1 : casque homologué et gilet rétro-réfléchissant obligatoires pour tous les usagers d'EDPM, en agglomération comme hors agglomération.
Article 2 : brevet de sécurité routière exigé pour conduire un EDPM sur la voie publique.
Article 3 : sanctions alourdies, avec une amende portée à 270 € au lieu de 135 €, 15 000 € pour le débridage, confiscation possible et sanctions contre les vendeurs de dispositifs de modification.
Article 4 : obligation pour le vendeur d'informer l'acheteur de l'assurance responsabilité civile obligatoire.
Article 5 : pouvoirs élargis des maires et des policiers municipaux pour immobiliser un engin dangereux.

Objection : « Une proposition de loi, ça finit toujours par passer ? »Non. Un texte déposé doit être examiné en commission, voté par l'Assemblée puis par le Sénat, et peut être modifié en route ou ne jamais être inscrit à l'ordre du jour. Plusieurs propositions sur l'immatriculation des EDPM ont déjà été déposées depuis 2023 sans aboutir. On mettra ce guide à jour dès que le texte avancera.

Et la loi trottinette électrique 2025 : qu'est-ce qui s'appliquait ?

Si tu cherches la « loi trottinette électrique 2025 », retiens ceci : l'année 2025 a vécu sous le régime du décret du 27 novembre 2024, entré en vigueur le 30 novembre 2024. C'est lui qui a ouvert la porte aux feux stop, aux clignotants et aux éclairages complémentaires, sur l'engin comme sur le rider (casque lumineux par exemple).

Avant : un feu avant, un feu arrière, des catadioptres, et tes bras pour signaler un changement de direction. Après : tu peux indiquer tes intentions avec de vrais clignotants et être vu de loin quand tu freines. Pour passer de l'un à l'autre, vérifie simplement que l'accessoire ne masque pas l'éclairage obligatoire. Pour les nouveautés de la loi trottinette électrique 2026, c'est plus haut dans ce guide.

Ce que tu y gagnesUn automobiliste qui voit ton clignotant anticipe ton virage au lieu de le subir. C'est l'une des rares évolutions récentes qui ajoute une liberté au rider plutôt qu'une contrainte.

À venir : batteries remplaçables obligatoires à partir de février 2027

Caractéristique : le règlement européen sur les batteries impose qu'à partir du 18 février 2027, les batteries des moyens de transport légers, catégorie qui inclut les trottinettes électriques, puissent être retirées et remplacées par un professionnel indépendant pendant toute la vie du produit. Avantage : la batterie n'est plus soudée au sort de la trottinette. Bénéfice pour toi : quand elle fatigue, tu changes la batterie au lieu de jeter l'engin.

Remplaçable ne veut pas dire « bricolable »L'obligation vise un remplacement par un professionnel, pas un montage maison de cellules lithium. Avant d'acheter, compare les batteries de remplacement pour trottinette disponibles pour ton modèle, et lis notre guide sur la batterie de trottinette électrique pour la durée de vie et les signes d'usure.

Débridage et vitesse : la ligne rouge reste à 25 km/h

Aucune évolution de 2026 n'assouplit la vitesse.Utiliser un engin ainsi modifié coûte 135 €, avec immobilisation, mise en fourrière ou confiscation possibles. Le détail est dans notre guide débrider sa trottinette électrique : ce que tu risques et le barème complet dans notre guide des amendes en trottinette électrique.

Dualtron Togo Max : 52 km/h annoncés. Au-delà de 25 km/h par construction, un engin sort du cadre EDPM et n'a pas sa place sur la voie publique en tant que trottinette.

Le piège de l'assuranceUn engin débridé ou capable de dépasser 25 km/h n'est plus un EDPM au sens du Code de la route. En cas d'accident, ton assureur peut contester la garantie, et tu restes responsable des dommages causés. L'amende devient alors le plus petit de tes problèmes.

Tu veux plus de vitesse légalement ? La seule voie est un véhicule homologué, avec immatriculation, permis adapté et assurance : on l'explique dans notre guide sur la trottinette électrique homologuée route. Sinon, choisis une machine qui donne le meilleur d'elle-même à 25 km/h, avec de la réserve en côte : regarde les gammes Segway-Ninebot, Xiaomi, Navee ou NIU.

Loi trottinette électrique 2026 : ton plan d'action pour rouler en règle

Attention : la règle peut changer d'un département à l'autre, parfois en quelques jours. Intérêt : quelques vérifications suffisent pour ne jamais te faire surprendre. Désir : rouler l'esprit libre, sans calculer ce que tu risques à chaque contrôle. Action : suis ces étapes une fois, puis refais le point à chaque nouvelle annonce.

Vérifie que ta trottinette est bridée à 25 km/h par construction, sans mode plus rapide.
Contrôle les équipements de l'engin : feux avant et arrière, catadioptres, freins, avertisseur.
Achète un casque homologué et un gilet ou équipement rétro-réfléchissant : ils sont obligatoires à toute heure à Paris et en petite couronne.
Vérifie l'arrêté de ton département et de ceux que tu traverses.
Assure-toi en responsabilité civile : sans assurance, c'est un délit.
Reviens sur ce journal : on y ajoute chaque nouveau texte dès sa publication.

Comparer les trottinettes électriques conformes

Trouver une boutique près de chez toi

Questions fréquentes

Le casque est-il obligatoire en trottinette électrique en 2026 ?

Ça dépend de l'endroit où tu roules. Au niveau national, le casque reste recommandé et n'est exigé que sur certaines routes limitées à 80 km/h ouvertes aux EDPM. Mais depuis le 7 août 2026, il est obligatoire à toute heure à Paris, dans les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne (135 € d'amende), et plusieurs autres départements, dont les Alpes-Maritimes et l'Yonne, l'imposent aussi par arrêté préfectoral.

Quelle est la nouvelle loi sur les trottinettes électriques ?

Il n'y a pas de nouvelle loi nationale votée en 2026. Les nouveautés viennent d'arrêtés préfectoraux qui rendent le casque et l'équipement rétro-réfléchissant obligatoires dans certains départements. Une proposition de loi, n° 2900, a été déposée le 9 juin 2026 : casque et gilet partout, brevet de sécurité routière, amende portée à 270 €. Elle n'est pas adoptée et ne s'applique donc pas.

Quel âge faut-il avoir pour conduire une trottinette électrique en 2026 ?

Il faut avoir au moins 14 ans, sans permis. Cette règle est en vigueur depuis le 1er septembre 2023 (décret n° 2023-848), l'âge minimum était de 12 ans auparavant. L'adulte qui accompagne un conducteur de moins de 14 ans et exerce une autorité sur lui encourt une amende de 4e classe. La proposition de loi de juin 2026 envisage d'exiger en plus le brevet de sécurité routière, mais ce n'est pas en vigueur.

Combien coûte une amende sans casque en trottinette électrique ?

À Paris et en petite couronne, rouler sans casque coûte 135 € : c'est une contravention de 4e classe prévue par l'arrêté du préfet de police n° 2026-00969. L'absence de gilet ou d'équipement rétro-réfléchissant ajoute 35 €. Dans les autres départements qui imposent le casque, le montant dépend de l'arrêté local, d'où l'intérêt de vérifier le texte de ta préfecture.

Le gilet jaune est-il obligatoire en trottinette électrique ?

Partout en France, un gilet de haute visibilité ou un équipement rétro-réfléchissant est obligatoire la nuit ou quand la visibilité est insuffisante (35 € d'amende). Dans les départements qui ont pris un arrêté en 2026, comme Paris et sa petite couronne, il devient obligatoire de jour comme de nuit. Un brassard ou un sac rétro-réfléchissant conforme suffit, le gilet n'est pas la seule option.

Une trottinette électrique doit-elle être immatriculée en 2026 ?

Non. En 2026, une trottinette électrique bridée à 25 km/h, classée EDPM, n'a ni plaque ni carte grise. Plusieurs propositions de loi sur l'identification des EDPM ont été déposées depuis 2023, sans être adoptées. Seuls les véhicules homologués qui dépassent 25 km/h, comme les cyclomoteurs, doivent être immatriculés, avec permis adapté et assurance.

Les nouvelles règles s'appliquent-elles aux gyroroues ?

Oui. Les gyroroues (monoroues) sont des EDPM au même titre que les trottinettes électriques. L'arrêté du préfet de police d'août 2026 cite expressément les monoroues, gyropodes et hoverboards : casque et équipement rétro-réfléchissant obligatoires à toute heure à Paris et en petite couronne. L'âge minimum de 14 ans, la vitesse de 25 km/h et l'assurance obligatoire s'appliquent aussi.

Comparer les modèles

Textes officiels

Les règles évoluent : vérifie-les sur ces sites officiels avant de rouler.